Le psychiatre face à sa responsabilité pénale

03/07/2014

Journée d'étude organisée par le DPC du Centre Hospitalier Le Vinatier et la CLIP.

Intervention de Me Sylvain PONTIER sur la responsabilité pénale des psychiatres.

Articles & Publications

Découvrir plus
Découvrir plus

Pour sa première participation, Abeille Avocats intègre le prestigieux classement international : Legal500 ! 

  • 10/04/2025
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Abeille Avocats se distingue dans le Palmarès 2025 du Figaro 

  • 10/04/2025
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Abeille Avocats intègre le Palmarès du Point 2025 

  • 09/05/2025
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Abeille Avocats présent à Nîmes depuis 14 ans !

  • 28/03/2024
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Retour sur deux ateliers sophrologie que nous avons proposés à nos collaborateurs des bureaux aixois et marseillais.

  • 12/04/2024
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Palmarès du Droit 2023 🏆

  • 05/07/2023
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Grèves : les applications qu’il faut installer sur son smartphone

  • 20/12/2019
LIRE PLUS
LIRE PLUS

[VIDEO] Licenciement sans causse réelle et sérieuse : quels sont les dommages et intérêts ? Interview de Me Laura TETTI

  • 09/01/2020
LIRE PLUS
LIRE PLUS

L’obligation d’emploi des travailleurs handicapés version 2020

  • 13/01/2020
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Le cabinet Abeille&Associés participe à Emerging Valley le , le rendez-vous unique pour découvrir les Leaders de la Tech et Startups Africaines en Provence !

  • 28/11/2019
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Sylvain PONTIER et Alexandra BADEA forment les médecins du SAMU et du SMUR du Var en droit pénal

  • 14/12/2019
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Le cabinet Abeille & Associés participe aux 28èmes rencontres du Risks Management AMRAE

  • 15/01/2020
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Texte avis du Conseil d’Etat projet de loi d’urgence

  • 19/03/2020
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Baux d’habitation : note relative aux mesures exceptionnelles

  • 25/03/2020
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Le cabinet Abeille & Associés participe au premier voyage de l’industrie immobilière en Afrique de l’Ouest

  • 16/01/2020
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Les mesures cotisations de la loi finance cotisation sociale pour 2020

  • 16/01/2020
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Large acception de la notion d’implication d’un véhicule terrestre dans un accident

  • 24/01/2020
LIRE PLUS
LIRE PLUS

L’obligation d’information des associations sportives

  • 25/02/2020
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Attention à la garde de la chose

  • 27/02/2020
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Les entrepreneurs vont avoir besoin d’être accompagnés par un avocat

  • 28/02/2020
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Le cabinet Abeille&Associés participe au Salon Entrepreneur13 le 12 décembre 2019 au Palais du Pharo à Marseille

  • 26/11/2019
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Formation sur le thème « Présider et animer le CSE » par Me Laura TETTI

  • 11/07/2019
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Le rendez-vous des professionnels de l’immobilier : Intervention au Palais des Congrès

  • 17/10/2019
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Intervention sur le thème « permis de conduire : un enjeu non négligeable du procès pénal »

  • 09/08/2019
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Que faire de ses vieux ordinateurs ?

  • 26/11/2019
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Formation sur le thème  » Présider et animer le CSE  » par Maître Laura TETTI

  • 11/06/2020
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Harcèlement moral : Mode d’emploi

  • 25/06/2020
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Formation sur le thème  » Présider et animer le CSE  » par Maître Laura TETTI

  • 01/07/2020
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Interview de Sylvain Pontier par Juri’predis

  • 18/09/2020
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Un domaine piégeux et l’URSSAF guette !

  • 18/01/2021
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Intervention de Me TETTI à l’évènement web juridique organisé par l’ANDRH Provence

  • 15/04/2021
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Le cabinet Abeille & Associés apporte son expertise à un projet immobilier inclusif

  • 04/06/2021
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Formation pour l’UPE par Me Laura TETTI

  • 08/06/2016
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Formation sur « la responsabilité pénale du Directeur  » par Me Denis FERRE

  • 13/04/2018
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Formation sur « l’apport des ordonnances MACRON dans les relations individuelles en entreprise » par Me Laura TETTI

  • 18/04/2018
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Formation sur « l’apport des ordonnances MACRON dans les relations individuelles et collectives en entreprise » par Me Laura TETTI

  • 20/06/2018
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Un petit geste pour la planète

  • 16/07/2018
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Formation sur « Les ordonnances MACRON et leurs décrets d’application et actualités jurisprudentielles par Me Laura TETTI

  • 04/09/2018
LIRE PLUS
LIRE PLUS

C’est officiel : Abeille & Associés est référencé Datadock

  • 20/11/2018
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Un nouveau Cabinet ouvre à Nice !

  • 01/01/2019
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Convention Entrepreneur 13 : Mettez de la cré’activité dans votre moteur !

  • 14/12/2017
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Formation sur « la responsabilité pénale du dirigeant » par Me Denis FERRE

  • 24/11/2017
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Me Sylvain PONTIER et les « défis du numérique » aux Estivales de la Formation

  • 22/07/2016
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Formation pour l’UPE par Me Laura TETTI

  • 23/09/2016
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Intervention Me Stéphane GALLO aux Académies de l’Immobilier

  • 26/09/2016
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Jeudi 17 novembre – Rencontre avec le Comité Consultatif de Règlement amiable des litiges relatif aux marchés publics (Ciral)

  • 07/11/2016
LIRE PLUS
LIRE PLUS

10 février 2017 – Formation pour l’UPE par Me Laura TETTI

  • 09/02/2017
LIRE PLUS
LIRE PLUS

6 mars 2017 – Formation pour l’UPE par Me Laura TETTI

  • 03/03/2017
LIRE PLUS
LIRE PLUS

30 juin 2017 – Formation à la CNA animée par Me Sylvain PONTIER

  • 23/06/2017
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Colloque « Expertise en infectiologie nosocomiale : 10 idées fausses »

  • 04/10/2017
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Formation Ordonnances « Macron » par Me Laura TETTI

  • 12/10/2017
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Formation Droit de la Construction par Me Stéphane GALLO

  • 16/10/2017
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Le cabinet Abeille & Associés compte 3 nouvelles collaboratrices!

  • 15/01/2019
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Un nouvel associé au sein du cabinet Abeille & Associés !

  • 04/03/2019
LIRE PLUS
LIRE PLUS

8 mars : journée internationale des droits des femmes par Me Ashkhen HARUTYUNYAN

  • 08/03/2019
LIRE PLUS
LIRE PLUS

8 mars : journée internationale des droits des femmes par Me Mathilde CHADEYRON

  • 08/03/2019
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Formation pour Pacifica par Me ABEILLE, Me PONTIER et Me ABDOU

  • 10/05/2016
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Colloque "Prix, délais, paiement"

  • 25/11/2005
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Bientôt un nouveau siège

  • 27/09/2007
LIRE PLUS
LIRE PLUS

La semaine des avocats et du Droit

  • 06/10/2007
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Juillet 2008 : Abeille et Associés déménage

  • 28/02/2008
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Formation des élus locaux

  • 19/05/2008
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Intervention de Me Sylvain PONTIER : Le jeu en ligne : comment en user pour générer du trafic sur son site et fidéliser sa clientèle ?

  • 22/05/2008
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Changement d’adresse

  • 01/09/2008
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Recherchons avocats collaborateurs

  • 29/10/2008
LIRE PLUS
LIRE PLUS

La responsabilité de commandant des opérations de secours au regard d’une judiciarisation croissante de notre société

  • 10/12/2008
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Dématérialisation et conservation des documents numérisés : quelles sont les bonnes pratiques et les règles juridiques ?

  • 02/04/2009
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Me Stéphane GALLO obtient la mention de spécialisation Droit Immobilier

  • 16/06/2009
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Découvrez en avant-première notre communication dans TGV Magazine du mois de juin

  • 10/05/2007
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Colloque de droit de la santé

  • 29/03/2007
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Les juridictions économiques : TC, Prud’hommes, à quoi servent elles, comment et quand y faire appel ?

  • 06/12/2005
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Marchés publics : comment s’associer à un concurrent pour répondre à un appel d’offre ?

  • 10/01/2006
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Chroniques sur www.distributique.com

  • 15/03/2006
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Que faire si un salarié est déclaré inapte à son poste de travail ?

  • 21/03/2006
LIRE PLUS
LIRE PLUS

La réparation non juridictionnelle des accidents médicaux

  • 30/03/2006
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Interview Radio sur le thème des services publics

  • 17/04/2006
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Conférence de droit de la santé

  • 09/05/2006
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Intervention devant la Direction des Services Informatiques de la Ville de Marseille

  • 08/06/2006
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Quatrièmes Rencontres de Droit et Procédure Administrative de Marseille

  • 24/11/2006
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Colloque de droit social

  • 22/03/2007
LIRE PLUS
LIRE PLUS

La commande publique à l’épreuve du Droit à l’information

  • 04/11/2009
LIRE PLUS
LIRE PLUS

L’entrepreneur confronté à l’inaptitude d’un salarié : existe-t-il, en dehors de tout problème humain, des solutions légales"

  • 19/01/2010
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Formations : Délégations de pouvoirs et de responsabilités

  • 15/05/2014
LIRE PLUS
LIRE PLUS

L’expertise en Obstétrique

  • 30/09/2014
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Changement d’adresse du Cabinet du Lyon

  • 10/11/2014
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Présentation des partenariats d’innovation DSI Ville de Marseille

  • 19/01/2015
LIRE PLUS
LIRE PLUS

CDD, Intérim : les contrats courts (Cycle de formation du chef d’entreprise)

  • 17/03/2015
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Pratique du droit disciplinaire et contentieux Prud’Homal

  • 06/04/2015
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Petit déjeuner juridique

  • 23/10/2015
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Lancement d’un site consacré à l’affaire Volkswagen

  • 26/10/2015
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Nous recherchons un collaborateur, spécialisé en accidents de la circulation

  • 13/11/2015
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Aptitude – Invalidité – Inaptitude au travail

  • 25/03/2014
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Petit déjeuner juridique avec l’ANDRH : contrat de génération, droit de retrait et laïcité par Me Denis FERRE.

  • 14/05/2013
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Comment faire face aux absences répétées et prolongées de vos salariés pour maladie ou accident du travail et gérer au mieux l’inaptitude physique

  • 11/03/2010
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Les académies de la copropriété

  • 20/11/2010
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Chronique France Info de Denis Ferre

  • 21/05/2012
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Abeille et Associés remporte l’appel d’offre de la Direction des Services de l’Information de la Ville de Marseille

  • 28/05/2012
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Nous recrutons un collaborateur en droit public

  • 11/09/2012
LIRE PLUS
LIRE PLUS

1ère participation du cabinet Abeille & Associes à la Juris’Cup

  • 17/09/2012
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Rencontres Nationales de l’Autopartage

  • 24/09/2012
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Nous recrutons un collaborateur en droit privé

  • 01/10/2012
LIRE PLUS
LIRE PLUS

L’appli Abeille & Associés est sortie

  • 28/01/2013
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Recherche d’un stagiaire animateur de sites web /Community Manager

  • 07/05/2013
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Actualités jurisprudentielles en matière de droit privé

  • 06/04/2016
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Le Cabinet accompagne une PME et son partenaire sénégalais dans la création d’une joint-venrture

  • 14/05/2019
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Formation CSE à l’Unapei Alpes Provence

  • 24/04/2019
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Le Cabinet est engagé dans une démarche RSE

  • 26/03/2019
LIRE PLUS
LIRE PLUS

Interview de Sylvain Pontier, Stéphane Gallo et Jean-François Abeille pour le magazine TPBM

  • 27/03/2019
LIRE PLUS
LIRE PLUS
Abeille Avocats
Powered by  GDPR Cookie Compliance
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.